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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEPACAP
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LA BOITE A NOEUD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BOITE A NOEUD
TEPACAP, SARL

Numéro de dépôt :
3271480
Date de dépôt :
04/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
04/02/2024
LA BOITE A NOEUD de TEPACAP

Présentation de la marque LA BOITE A NOEUD

Déposée le 4 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEPACAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LA BOITE A NOEUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEPACAP domicilié(e) Route de Ciadoux - 31370 - RIEUMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 138 146 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AxiomAvocats, Me LELEU-MENASSIER domicilié(e) Espace Jeanne d'Arc, 9 rue Matabiau - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque LA BOITE A NOEUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BOITE A NOEUD est expirée depuis le 4 février 2024.

TEPACAP a également déposé les autres marques suivantes : TEPACAP! L'UNIVERS DES ARBRES A JEUX , TEPAGLISS , TIME 4 ZONE


TEPACAP, SARL - Route de Ciadoux - 31370 - RIEUMES - France - SIREN 433138146


AxiomAvocats, Me LELEU-MENASSIER - Espace Jeanne d'Arc, 9 rue Matabiau - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Renouvellement sans limitation le 24 février 2014 n°2551680 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-24

Jeux suspendus. Parcs d'attractions ; activités sportives ; services de loisirs.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.